Attribuant des subventions aux associations de la commune pour l’Exercice 2023 sous la nomenclature M14
Les actes communaux

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16 décembre 2022
Délibération N°2022.00118 du 16 décembre 2022
Délibération N°2022.00118 du 16 décembre 2022 portant insrciptions et virements de crédits en dépense et en recettes en section Fontionnement et d'Investissement du Budget Principal pour l'exercice 2022 (DM6) Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00119 du 16 décembre 2022
Portant inscriptions et virement de crédits en dépenses et en recettes en section de Fonctionnement et d’Investissement du Budget annexe Ordures Ménagères pour l’exercice 2022 (DM2) Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00120 du 16 décembre 2022
Portant inscriptions et virement de crédits en dépenses et en recettes en section de Fonctionnement du Budget annexe Assainissement pour l’exercice 2022 (DM3) Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00121 du 16 décembre 2022
Approuvant le montant des subventions prévues aux Budgets Annexes, par le Budget Principal de l’exercice 2022 sous la nomenclature M14 Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00122 du 16 décembre 2022
Attribuant des subventions aux associations de la commune pour l’Exercice 2023 sous la nomenclature M14 Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00123 du 16 décembre 2022
Relative à la convention d’objectifs passée avec l’association Bora Bora animara Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00124 du 16 décembre 2022
Relative à la convention d’objectifs passée avec l’association Comité du tourisme Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00125 du 16 décembre 2022
Relative à la convention d’objectifs passée avec l’association Ia Vai Ma Noa Bora Bora Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00126 du 16 décembre 2022
Relative à la convention d’objectifs passée avec l’association Radio Bora Bora Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00127 du 16 décembre 2022
Modifiant l’article 10 de la délibération n°31/97 portant institution d’une régie de recettes prolongée auprès de la Commune de Bora Bora Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00128 du 16 décembre 2022
Délibération N°2022.00128 du 16 décembre 2022 Modifiant l’article 2 de la délibération n°54/2017 fixant le montant de la caution pour le prêt de matériel communal, l’entretien et le nettoyage des bâtiments publics Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00129 du 16 décembre 2022
Délibération N°2022.00129 du 16 décembre 2022 Modifiant l’article 1 de la délibération n°157/2017 du 18 décembre 2017 fixant la tarification de location d’engins communaux Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération °2022.00130 du 16 décembre 2022
Délibération °2022.00130 du 16 décembre 2022 Relative à l’approbation des conditions de mise à disposition d’une mini pelle hydraulique appartenant à la chambre de l’agriculture et de la pêche lagonaire et autorisant le Maire à signer la convention de mise à disposition Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00131 du 16 décembre 2022
Délibération N°2022.00131 du 16 décembre 2022 Relative à la location d’une mini pelle hydraulique mis à disposition par la Chambre de l’agriculture et de la pêche lagonaire Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00132 du 16 décembre 2022
Délibération N°2022.00132 du 16 décembre 2022 Relative à l’attribution des lots 2a, 3, 6, 5 et 7 des marchés de travaux pour la construction de la caserne de sapeurs-pompiers Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00133 du 16 décembre 2022
Délibération N°2022.00133 du 16 décembre 2022 - Avenant n°2 du marché n° 2021/18 relatif aux travaux de constructions de l’école élémentaire de FAANUI – LOT 10 : Revêtement de sols et murs Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00134 du 16 décembre 2022
Délibération N°2022.00134 du 16 décembre 2022 valant avenant n°2 du marché n° 2021/16 relatif aux travaux de constructions de l’école élémentaire de FAANUI – LOT 06 : Plomberie et Assainissement Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00135 du 16 décembre 2022
Délibération N°2022.00135 du 16 décembre 2022 - Avenant n°1 du marché n°2022/02 relatif à la construction de réservoirs et d’un local de surpression - Lot 02 : Fourniture et pose de réservoirs Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00136 du 16 décembre 2022
Relative à l'approbation de l'pératin et des mdalités de financement relatif à la demande d'affectation du remblai cadastré au profit de la Commune de Bora Bora Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00137 du 16 décembre 2022
Délibération N°2022.00137 du 16 décembre 2022 Portant inscriptions et virement de crédits en dépenses et en recettes en section de Fonctionnement et d’Investissement du Budget annexe Restauration Scolaire pour l’exercice 2022 (DM2) Voir le document en pdf -
16 décembre 2022
Délibération N°2022.00138 du 16 décembre 2022
Délibération N°2022.00138 du 16 décembre 2022 Relative à la souscription d’un emprunt auprès de pour les travaux de bétonnage de la servitude Namaha Voir le document en pdf